top of page
Mentions légales
Contenus

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de l’avertissement. Osteo31190 s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit d’en corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Osteo31190 ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, y compris de l’ensemble des hyperliens ou tout autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. Aussi, le visiteur est invité à vérifier l’information par d’autres moyens.

En conséquence, Osteo31190 décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués par l’accès de quiconque au site ou par l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Droits d’auteur et copyright

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive d’Osteo31190 celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

A l’exception de l’iconographie et des images, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

gratuité de la diffusion,

respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),

citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite.

Le site de l’Osteo31190 autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

ne pas utiliser la technique du lien profond (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages du site de l’Osteo31190 ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.

Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Chaque visiteur de ce site qui fournit des informations à l’Osteo31190 lui consent l’intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l’autorise à en faire l’usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Toute personne physique ou morale, citée sur une page de ce site peut exercer ses droits d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant à notre adresse.

bottom of page